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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ATELIERS DE LA MOTTE
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PAN O BAIN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PAN O BAIN
ATELIERS DE LA MOTTE S.A.

Numéro de dépôt :
1240961
Date de dépôt :
21/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/06/2003

Présentation de la marque PAN O BAIN

Déposée le 21 juin 1983 par la Société Anonyme (SA) ATELIERS DE LA MOTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAN O BAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATELIERS DE LA MOTTE domicilié(e) Route de Ferrières, 03300 CUSSET (dossier no 2020439) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Jacques CHANET Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2020439) - France.

La marque PAN O BAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1240961.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAN O BAIN est expirée depuis le 21 juin 2003.

ATELIERS DE LA MOTTE a également déposé les autres marques suivantes : NEVIS , LARA , ELISA , E V E D A , KIRUNA


ATELIERS DE LA MOTTE S.A. - Route de Ferrières, 03300 CUSSET (dossier no 2020439) - France


Cabinet Jacques CHANET Conseil en Propriété Industrielle - (dossier no 2020439) - France


Renouvellement sans limitation le 18 juin 1993 n°2020439 - Publication au BOPI 1993-06-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-48

Inscription le 14 mai 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°370834 - Publication au BOPI 2003-05-14

Inscription le 18 mars 1999 - Changement d'adresse n°274028 - Publication au BOPI 1999-03-18

Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, sanitaires et éléments pour cabines de douches.